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Actualités du commerce international

Dématérialisation : beaucoup de questions, peu de réponses…

De gauche à droite : Olivier Perrault, Mission Dématérialisation - Michèle Petitgenet, Odasce - Michael Lux, Commission Européenne Taxud - Michael Schmitz, Organisation Mondiale des Douanes (OMD) - Sheri Rosenow, Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

La course à la dématérialisation des procédures de commerce international est un peu comme une épreuve cycliste à étapes avec de nombreux cols à franchir.

Les Français ont eu un temps de retard à l’allumage et courent pour combler l’écart avec leurs concurrents (ici, essentiellement asiatiques : Singapour, Corée du Sud, Hong Kong…) dans une épreuve où aucun participant ne sait où se situe la ligne d’arrivée : “le 100% dématérialisation” ! Voilà en un raccourci imagé, où nous en sommes en matière de dématérialisation des procédures du commerce international en France en cette fin d’année 2009.
Le dernier Colloque organisé par l’ODASCE à Lyon les 22 et 23 octobre dernier a eu pour mérite de rassembler de nombreux acteurs concernés par le sujet pour une séance de brainstorming. Le sujet intéresse, certes, mais a du mal à convaincre par la manière dont les choses peinent à se mettre en place. Car l’avenir de la dématérialisation se joue à plusieurs niveaux. Les organisations mondiales (OMC et OMD) peinent à parvenir à un consensus entre leurs pays adhérents sur un sujet qui n’est plus vraiment la priorité du moment. Ensuite, l’Union européenne. A force d’intégration depuis un demi-siècle, Bruxelles peine elle aussi à harmoniser davantage les pratiques liées à la dématérialisation. De leur côté, les douanes nationales se veulent “partenaires” de l’entreprise. Elles se rêvent même à l’avenir “transparentes” dans la chaîne du transport mondial » dixit Jérôme Fournel, patron des douaniers français, alors qu’elles sont encore largement considérées comme un gendarme par l’entreprise.
Cette dernière est le maillon, qui selon Michèle Petitgenet, présidente de l’ODASCE, doit être un « super équilibriste », car « c’est elle qui prend des risques selon des règles mises en place par d’autres joueurs ». Elle ne comprend pas forcément les tenants et les aboutissements des nouvelles procédures qui, à l’instar du statut de l’opérateur économique agréé (OEA), “non obligatoire mais vivement conseillé”, lui confère de nouvelles responsabilités pour un avantage qu’elle ne parvient pas à évaluer…

S. Etaix