Guides techniques Guide TRANSPORTER édition 2013

Guide TRANSPORTER édition 2013

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Guide TRANSPORTER édition 2013
Sommaire :
Les Incoterms® 2010 - Assurance transport des marchandises - Certification, emballage, marquage et contrôle - Les opérations douanières - Réglementations du transport international - Les documents de transport - Taxation du fret - Transports multimodaux - La Supply Chain - Contacts utiles

Le Guide TRANSPORTER édition 2013
Parution : février 2013


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Un “concentré” d’informations pratiques sur les techniques du Transport et de la Logistique. Les dernières réglementations applicables (par exemple l’Ecotaxe, l’ADR 2013, les nouveaux accords de reconnaissance mutuelle OEA ou encore les nouvelles obligations d’emballage et d’étiquetage des marchandises dangereuses ). De nombreuses fiches pratiques regroupées en 10 grands chapitres : du bon usage des Incoterms 2010 (chap. 1) à la mise en place d’une Supply Chain performante (chap. 9), en passant par les différents contrats d’assurance, les multiples procédures (PDS, PDD, PDU…) et documents déclaratifs (DEB, DES) douaniers, les documents de transport, les emballages, la réglementation des marchandises dangereuses, les mesures phytosanitaires, le calcul du prix du fret, la construction d’un report modal. Contacts utiles (chap. 10).

Sommaire :

  • 1. Les Incoterms® 2010
    • Nouveaux Incoterms® 2010, les entreprises ont du mal
    • Définition
    • Incoterms® 2010, ce qui a changé
    • La famille des “D” recomposée
    • Incoterms® 2010 et transferts de frais
    • Incoterms® 2010 et transferts de risques
    • 10 questions réponses sur les Incoterms® 2010
  • 2. Assurance transport des marchandises
    • Pourquoi et auprès de qui s’assurer ?
    • Responsabilité et garanties des transporteurs
    • Les différents types de polices d’assurance / Le document d’assurance
    • La gestion des sinistres
    • Transfert de propriété et Incoterms®, attention à la confusion
    • Non obligation ne signifie pas ne pas s’assurer
  • 3. Certification, emballage, marquage et contrôle
    • Vérification de la conformité
    • Emballage – Marquage et contrôle
    • Les dimensions standards – Routier – Aérien – Maritime
    • Réglementations particulières – NIMP 15 : exigences, tableau des pays NIMP 15
    • Les contrôles – L’Inspection Avant Embarquement (IAE)
    • Réglementations particulières – Matières dangereuses : obligations de marquage, étiquettes
    • Produits dangereux derniers changements
    • Responsabilités et obligations des industriels
    • Produits dangereux : une réglementation en voie d’unification
  • 4. Les opérations douanières
    • Les missions de la douane – Echanges avec les pays tiers
    • Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
    • Les contraintes douanières et tarifaires
    • Les régimes douaniers économiques
    • L’exonération de TVA pour une importation en France suivie d’une livraison dans l’UE
    • Les formalités douanières
    • Obligations déclaratives dans les échanges intra communautaires
    • Exportateur agréé
    • OEA de quoi parle-t-on ?
    • U.E. les déclarations sûreté / sécurité
    • ICS / ECS comment faire la déclaration
    • Exigences américaines en matière de sûreté
  • 5. Réglementations du transport international
    • Statut, rôle et responsabilité des acteurs du transport
    • Les conventions de transport internationales et les documents liés
    • Les réglementations du transport de matières dangereuses
  • 6. Les documents de transport
    • Le Connaissement Maritime
    • Seaway Bill et B/L Express
    • Formalités de chargement maritime
    • Routier : Lettre de voiture CMR
    • Aérien : Lettre de Transport Aérien LTA ou AWB
    • Ferroviaire : Lettre de voiture CIM
  • 7. Taxation du fret
    • Taxation du maritime et Liner terms
    • Taxation du fret aérien
    • Taxation du fret routier
    • Taxation du transport ferroviaire – Taxation du transport express
  • 8. Transports multimodaux
    • Tout savoir sur le transport multimodal
    • Qui sont les différents acteurs ? Ferroviaire et fluvial
    • Mode de fonctionnement
    • Les Bourses de Fret
  • 9. La Supply Chain
    • Comment construire un réseau de distribution international performant ?
    • Les logiques d’optimisation douanières sont subtiles
    • Zoom sur les pratiques logistiques des entreprises internationales en 2012
    • Lexique du transport international
  • 10. Contacts utiles

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