Douane Guide Transporter – Edition 2012

Guide Transporter – Edition 2012

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Guide Transporter - Edition 2012
Sommaire :
Les Incoterms® 2010 - Assurance transport des marchandises - Certification, emballage, marquage et contrôle - Les opérations douanières - Réglementations du transport international - Les documents de transport - Taxation du fret - Transports multimodaux - La Supply Chain - Contacts utiles

Votre outil de prospection à l’international
Parution : novembre 2011


Consultez l’extrait !

Chers lecteurs,

D’année en année, vous êtes de plus en plus nombreux à nous réclamer votre Guide Transporter. Nous sommes fiers de vous présenter l’édition 2012 !

Vous avez entre les mains un “concentré” d’informations pratiques sur les techniques du transport et de la logistique. Les différents contrats d’assurance, les multiples procédures (PDS, PDD, PDU…) et documents déclaratifs (DEB, DES) douaniers, les différents documents de transport, les emballages, la réglementation des marchandises dangereuses, les mesures phytosanitaires, le calcul du prix du fret… Vous retrouverez également l’évolution des dernières réglementations applicables et des divers statuts et dispositifs de sécurisation de la chaîne logistique (Opérateur Economique Agréé, Import Control System…) ainsi qu’un état des lieux de la pratique logistique des entreprises françaises.

Cette nouvelle édition 2012 est particulièrement riche en nouveautés.

Trois exemples :

  • le bilan des Incoterms® version 2010 un an après la réforme montre que les entreprises françaises ont encore du mal à appréhender ces nouvelles règles (cf § 1).
  • la voie d’eau et le rail sont au cœur des politiques de transport de demain. Comment construire
    son report multimodal (cf § 8)
  • la maîtrise de la supply chain est essentielle. Comment construire un réseau international de distribution performant : l’analyse fournisseurs /clients et l’impact de la gestion des flux sur les aspects douaniers et fiscaux (cf § 9).

En espérant que cette nouvelle édition réponde à vos attentes. Bonne lecture et bonne année 2012 !

Sylvain Etaix, chef d’édition


Sommaire

  1. Les Incoterms® 2010
    • Nouveaux Incoterms® 2010, les entreprises ont du mal
    • Définition
    • Incoterms® 2010, ce qui a changé
    • La famille des “D” recomposée
    • Incoterms® 2010 et transferts de frais
    • Incoterms® 2010 et transferts de risques
    • 10 questions réponses sur les Incoterms® 2010
  2. Assurance transport des marchandises
    • Pourquoi et auprès de qui s’assurer ?
    • Responsabilité et garanties des transporteurs
    • Les différents types de polices d’assurance / Le document d’assurance
    • La gestion des sinistres
    • Transfert de propriété et Incoterms®, attention à la confusion
    • Non obligation ne signifie pas ne pas s’assurer
  3. Certification, emballage, marquage et contrôle
    • Vérification de la conformité
    • Emballage – Marquage et contrôle
    • Les dimensions standards – Routier – Aérien – Maritime
    • Réglementations particulières – NIMP 15 : exigences, tableau des pays NIMP 15
    • Les contrôles – L’Inspection Avant Embarquement (IAE)
    • Réglementations particulières – Matières dangereuses : obligations de marquage, étiquettes
    • Produits dangereux derniers changements
    • Responsabilités et obligations des industriels
    • Produits dangereux : une réglementation en voie d’unification
  4. Les opérations douanières
    • Les missions de la douane – Echanges avec les pays tiers – RTC
    • Les contraintes douanières et tarifaires
    • Les régimes douaniers économiques
    • Les régimes douaniers 42
    • Les formalités douanières
    • Procédure delt@ : l’informatisation des déclarations en douane
    • Le DAU sous toutes ses formes
    • Obligations déclaratives dans les échanges intra communautaires
    • Les nouveautés au 1er janvier 2012
    • Exportateur agréé, OEA de quoi parle-t-on ?
    • U.E. les déclarations sûreté & sécurité
    • ICS / ECS comment faire la déclaration
    • Mettre à jour son contrat de transport
    • Exigences américaines en matière de sûreté
  5. Réglementations du transport international
    • Statut, rôle et responsabilité des acteurs du transport
    • Les conventions de transport internationales et les documents liés
    • Les réglementations du transport de matières dangereuses
  6. Les documents de transport
    • Le Connaissement Maritime
    • Seaway Bill et B/L Express
    • Formalités de chargement maritime
    • Routier : Lettre de voiture CMR
    • Aérien : Lettre de Transport Aérien LTA ou AWB
    • Ferroviaire : Lettre de voiture CIM
  7. Taxation du fret
    • Taxation du maritime et Liner terms
    • Taxation du fret aérien
    • Taxation du fret routier
    • Taxation du transport ferroviaire – Taxation du transport express
  8. Transports multimodaux
    • Tout savoir sur le transport multimodal
    • Qui sont les différents acteurs ? Ferroviaire et fluvial
    • Mode de fonctionnement
    • Les Bourses de Fret
  9. La Supply Chain
    • De quoi parlons-nous ?
    • Comment construire un réseau de distribution international performant ?
    • Les logiques d’optimisation douanières sont subtiles
    • Zoom sur les pratiques logistiques des entreprises françaises
    • Lexique du transport international
  10. Contacts utiles

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