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04/03/2024
Automatiser la classification et le calcul d’origine avec MyTower chez NTN Europe
Nous avons interviewé Romuald Hori, Responsable Douane chez NTN Europe. Découvrez comment il a automatisé sa classification et son calcul d’origine grâce aux solutions MyTower.
Le Mécanisme d’Ajustement Carbone
aux Frontières (MACF)
- Introduction au MACF
- Mise en oeuvre progressive jusqu’en 2026
- Obligations pour les entreprises
- Impacts sur le commerce international
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Enjeux environnementaux de la stratégie des flux au report modal
- Enjeux de la décarbonation pour les entreprises
- Actualités et développement des stratégies de décarbonation et de bonne utilisation de report modal
- Positionnement et développement des entrepôts et plateformes dans le cadre du Dédouanement centralisé
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Les accords commerciaux : comment les intégrer dans sa stratégie ?
- Stratégie d’optimisation face aux accords de libre-échange
- Nouveaux accords et avancement des négociations avec les pays d’Amérique du Sud
- Conséquences et opportunités pour les entreprises.
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Le Brexit en 2024
- Actualités et analyses de l’évolution des procédures du Brexit
- Impact sur « l’origine » et la reconnaissance des accords internationaux
- Témoignages d’entreprises sur la bonne organisation à mettre en place
- Focus sur les mesures Sanitaires et Phytosanitaires (SPS) en 2024
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Le calendrier des nouvelles procédures
pour la douane 2024
- La digitalisation de la douane se met en place en 2024
- Introduction des marchandises dans l’UE : ANTES ex PNTS (Notification de présentation des marchandises et Dépôt temporaire)
- Digitalisation et ANTES ? Qui est concerné ? Changements et nouvelles procédures
- Le nouveau ICS2 (Import Control System 2)
- Acteurs concernés par l’ICS2
- Changements par rapport à l’ICS1
- Calendrier de déploiement
- Arrivée du Delta I/E
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Les fondamentaux de la douane
La matière douanière évolueLa maîtrise des fondamentaux reste nécessaire pour toute entreprise à l’export comme à l’import. Même si vous sous-traitez vos opérations douanières !
La bonne connaissance des mécanismes va permettre à la fois de comprendre les enjeux, de découvrir les coûts cachés et les optimisations possibles.
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La bonne maîtrise de l’Espèce, de la Valeur, et de l’Origine sont des indispensables que nous allons détailler par des exemples pratiques. Évitez les erreurs courantes grâce aux recom-mandations des experts pour une conformité irréprochable.
Déroulé :
• Vocabulaire douanier, définition des opérations intra et hors UE – Espèce, valeurs, origine, regardons en détail la signification et des obligations des 3 fonda-mentaux de la Douane,par Catherine Amandio
• Détail et conséquences de la définition de l’origine, champ d’optimisation – Évolution des accords, par Delphine Neveux
• Rôle et responsabilité d’un RDE – Erreurs habituelles et solutions,par Vincent Gosti
• Témoignages chargeurs
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Digitalisation de la Douane dans l’entreprise
Les échéances européennes en matière de digitalisation impactent de façon inexorable les entreprises. Si l’objectif de fluidité est louable, ce process est un bouleversement. Au-delà de s’adapter, l’entreprise doit saisir l’enjeu stratégique de ces évolutions. Tout cela vient également se percuter avec des obligations de déclaration carbone, de gestion du process, de cautions douanières…
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Heureusement, en simplifiant les procédures et en renforçant la sécurité, on optimise l’efficacité de l’entreprise et donc sa rentabilité. Les outils développés par de nombreux prestataires permettent de simplifier cette gestion d’ensemble. Dans cette discussion, vous pourrez également partager avec d’autres entreprises et anticiper les évolutions de la digitalisation dans les déclarations de la DEB, du DAU, même si le calendrier n’est pas encore totalement connu.
Déroulé :
• Les applications de maîtrise des flux marchandises, parLaurie Mazurier
• Enjeu de la digitalisation de la douane pour les chargeurs, parJean Michel Garcia
• Benchmark européen des pratiques, les conséquences et changements dans l’entreprise, parPhilip Trouwen
• ROI pour l’entreprise dans cette digitalisation,parDelphine Neveux
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Cas pratiques des risques douaniers et fiscaux
La digitalisation de la douane donne une responsabilité de plus en plus grande à l’entreprise, respect des procédures, respect de protocole documentaire, traçabilité tout concorde pour être parfaitement organisé et être prêt pour préparer un éventuel contrôle douanier. Comment s’organiser pour être performant et éviter les points de blocage ? Vous serez informé des dernières actualités en douane et notamment la loi du 18 juillet 2023 visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces.
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Déroulé :
• Les principaux enjeux douaniers et fiscaux au travers de quelques cas pratiques
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Bonne gouvernance douanière et gestion des risques
Le nouveau code des douanes de l’Union a fait de la maîtrise du risque douanier un de ses fils rouges, fondée sur la bonne gouvernance douanière et la gestion des risques.
Cette politique, conduite par les administrations douanières, vise, à des fins de sécurisation des flux, à s’assurer que les entreprises ont mis en place ou s’engagent à mettre en place une gestion de leurs échanges fondée sur une bonne gouvernance, dont les critères ont été prédéfinis.
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Cependant, gérer le risque nécessite avant tout d’avoir la capacité de l’anticiper et, en conséquence, de mettre en place tous les outils nécessaires et en particulier une politique de traçabilité efficiente, associée à des procédures internes connues et appliquées.
Toutefois, ce constat qui pourrait être qualifié d’évidence, n’est pas pour autant partagé par toutes les entreprises, un nombre non-négligeable d’entre elles continuant à considérer qu’un projet de cette nature constitue soit un leurre, soit un coût supplémentaire sans retour sur investissements, préférant l’attente d’un contrôle, soit un enjeu réservé aux grandes entreprises.
Il ne s’agit pas pour autant d’une assurance tous risques, mais ces efforts de gouvernance renvoient en miroir une image de maturité, laquelle devient un facteur d’aptitude pour bénéficier, en retour, de facilitations par l’administration douanière.
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Décarbonation du transport international et nouveau Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF), également connu sous l’acronyme anglais CBAM (Carbon Border Adjustment Mechanism) est un nouvel instrument règlementaire européen qui vise à soumettre les produits importés dans le territoire douanier de l’Union Européenne à une tarification du carbone équivalente à celle appliquée aux industriels européens fabriquant ces produits…
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L’objectif premier de ce dispositif est de lutter contre les fuites de carbone, dans un contexte de renforcement de l’ambition climatique au niveau européen.
Le MACF entrera en vigueur dans sa phase transitoire à compter du 1er octobre 2023.
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04/07/2023
LES INCOTERMS POUR LES NULS
- Pourquoi utiliser les Incoterms et comment les sélectionner en fonction de vos besoins spécifiques
- Les Incoterms les plus couramment utilisés dans votre secteur d’activité
- Les pièges courants à éviter pour minimiser les risques
- Les meilleures pratiques pour négocier un Incoterm
- Les dernières nouveautés introduites par les Incoterms2020
04/07/2023
LA DOUANE / LES FONDAMENTAUX (ESPÈCE, ORIGINE , VALEUR) + INTRODUCTION À LA DIGITALISATION
La matière douanière évolue ! Et vous êtes concernés même si vous sous-traitez les opérations douanières. La bonne connaissance des mécanismes est nécessaire pour optimiser vos process et être rentable.
Entre les évolutions déclaratives de la DEB, l’auto-liquidation de la TVA, les changements dans les n° de codifications douaniers, l’origine douanière de vos marchandises… Il y a matière à réfléchir…
04/07/2023
POINT SUR LES STRATÉGIES DE LA DÉCARBONATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL
La décarbonation du secteur passe par l’amélioration des performances énergétiques notamment en privilégiant les transports fluviaux ou ferroviaires aux transports routiers ou aériens.
Mais la green supply chain est à la fois une contrainte et une opportunité pour les prestataires de services. Les entreprises qui agiront vite sur leur démarche RSE bénéfieront d’un avantage concurrentiel important !
Les nouvelles procédures digitales pour la douane 2023 ?
Refonte des procédures Delta, intégration dans France Sésame, dédouanement centralisé communautaire (DCC)…l’évolution des procédures digitales sont un enjeu pour les entreprises. 2023 sera une année stratégique dans les déclarations douanières import comme export avec de nombreuses nouveautés. Les experts vous détailleront le calendrier des évolutions ainsi que les impacts de la réforme. Ce qui devrait permettre aux entreprises d’optimiser leurs process.
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Comment bien maîtriser le risque douane ?
La digitalisation de la douane donne une responsabilité de plus en plus grande à l’entreprise, respect des procédures, respect de protocole documentaire, traçabilité tout concorde pour être parfaitement organisé et être prêt pour pour préparer un éventuel contrôle douanier.
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Comment s’organiser pour être performant et éviter les points de blocage ? Déroulé :
– Simulation d’un contrôle douanier, par Thérèse Anne Amy
– Evolution du Contrôle et enjeux de la refonte de l’article 60 du Code des douanes, par Alain Lefebvre
– Débats :
- Organisation de l’entreprise pour une meilleure conformité douanière, par Marc Tertrais :
- Maîtrise de l’environnement par rapport a la compliance, maîtrise des prestataires, par Maeva Paqueriaud
- L’évolution de la réglementation entraîne la maîtrise et la conformité des opérations, par Loic Poisot
- L’anticipation est indispensable pour se mettre en conformité, par Thibault Dollet
– Les preuves fiscales à maîtriser quand nous importons ou exportons, par Laurence Berrutto
– La valeur source doit être maîtrisée car c’est un enjeu du contrôle, par Arnaud Bettochi
– Synthèse de Jean-François Depin
Modérateur : Marc Hoffmeister
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05/07/2022
Les Incoterms pour les nuls
Pourquoi utiliser un incoterms et comment le choisir ?
Quels sont les incoterms les plus utilisés dans votre secteur ?
Les pièges à éviter.
Comment négocier un incoterm ?
Les nouveautés des Incoterms2020.
05/07/2022
Les fondamentaux de la douane
La matière douanière évolue ! Et vous êtes concernés même si vous sous-traitez les opérations douanières. La bonne connaissance des mécanismes est nécessaire pour optimiser vos process et être rentable.
Entre les évolutions déclaratives de la DEB, l’auto-liquidation de la TVA, les changements dans les n° de codifications douaniers, l’origine douanière de vos marchandises… Il y a matière à réfléchir… En 2 heures, nos intervenants vous expliquent tout ce que vous devez savoir et quels sont les points de vigilance !
05/07/2022
Green supply chain : objectif décarbonation
La décarbonation du secteur passe par l’amélioration des performances énergétiques notamment en privilégiant les transports fluviaux ou ferroviaires aux transports routiers ou aériens.
Mais la green supply chain est à la fois une contrainte et une opportunité pour les prestataires de services. Les entreprises qui agiront vite sur leur démarche RSE bénéfieront d’un avantage concurrentiel important !
03/03/2022
L’origine : peut-on vraiment optimiser l’origine de ses marchandises ?
En 2022 la stratégie des entreprises sera très dépendante du contexte extérieur et des évolutions réglementaires et douanières. Stratégie chinoise difficile à décrypter, contentieux américain qui freine les accords, Brexit, Présidence française de l’Union européenne. Plus que jamais, il va falloir intégrer des paramètres techniques dans sa stratégie commerciale ou ses décisions de délocalisation/relocalisation…
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Au sein de cette stratégie, la nationalité des marchandises, et par conséquent l’origine douanière des marchandises, sont devenues un enjeu majeur du commerce international à l’import bien sûr, mais aussi à l’export.
• Stratégie d’entreprise et stratégie douanière : la convergence
• Origine douanière, « dis-moi comment est fait ton produit, je te dirais qui tu es ! »
• L’origine douanière pourquoi c’est important pour votre entreprise ? – Définition générale de l’origine – Quelles évolutions pour les accords tarifaires et non tarifaires entre l’Europe et les grands blocs mondiaux, Evolution des HS codes
La gestion de l’origine impact la chaine globale de l’entreprise – Achat stratégie de sourcing ( contrat ) – Production : analyse et suivi – Vente distribution : avantage compétitif – Témoignages
Comment gérer l’origine dans votre entreprise – Connaître le détail de vos produits finis ( BOM, fournisseurs, lieu de production) – Identifier le besoin de vos clients et leurs marchés – Connaître vos besoins et vos marchés : compétences en interne – Témoignages – Cas pratique
Quand l’origine devient un projet stratégique – Démontrer que la bonne gestion de l’origine apporte de la valeur – Exécuter le projet – Démontrer la valeur avec des indicateurs.
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03/03/2022
Quelles conséquences face à la réforme de la TVA du e-commerce ?
La réforme de la TVA sur le e-commerce est entrée en vigueur au 1er juillet 2021. Paquet TVA, évolutions fiscales et douanières majeures, déclaration en douane électronique spécifique, quid des produits importés : il est l’heure de faire le point.
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03/03/2022
BREXIT : Nouveautés, Conséquences et partage d’expériences
BREXIT : Nouveautés, conséquences et partage d’expériences des deux côtés de la Manche
Après une année d’adaptation, la Douane française entend bien être plus stricte concernant la gestion des flux et les process douaniers post Brexit.
Si le système a l’air de bien fonctionner du côté de l’Union européenne, le Royaume-Uni (RU) a, quant à lui, suspendu les déclarations et les contrôles pour le moment. Les prochaines échéances (à partir du 1er janvier 2022) vont rythmer la véritable mise en place du Brexit.
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06/07/2021
Optimiser vos opérations douanières : simplifier pour accroître votre compétitivité !
Dans les opérations internationales, connaître les règles qui régissent le commerce international, comme l’environnement productif et les processus logistiques, sont autant d’atouts permettant d’établir une stratégie qui garantit l’efficience des transactions.
Lorsqu’elle est conduite efficacement la stratégie douanière permet de réduire le montant des droits de douanes et autres taxes à payer, augmentant ainsi les marges des opérateurs économiques et donc leur compétitivité.
06/07/2021
TVA et E.commerce : les nouvelles règles applicables au 1er juillet 2021
06/07/2021
Transport aérien en mutation : conséquences du Covid sur les échanges internationaux
06/07/2021
6 mois après, où en est le Brexit ?
Le Parlement européen a voté mardi 27 avril l’accord commercial post-Brexit entre l’Union européenne et le Royaume-Uni. Même si c’est une étape importante, les points de tension entre Londres et Bruxelles restent cependant nombreux. Parmi les points de blocage, le sujet de la pêche reste problématique. Le Royaume-Uni, selon les termes de l’accord, devait garantir l’accès à sa zone de pêche exclusive, mais il n’a pas encore donné son autorisation aux bateaux de pêche européens. Seulement quatre mois après son entrée en vigueur provisoire le 1 janvier dernier, et malgré le contexte de crise sanitaire, de premiers enseignements peuvent déjà être tirés. Force est de constater que le Brexit a des conséquences négatives sur le plan des échanges. Les exportations européennes vers le Royaume -Uni ont reculé de 20,2%, quand les importations britanniques dans l’UE ont baissé de 47% au cours des premiers mois de 2021, selon Eurostat. A cela s’ajoutent les lourdes charges administratives pour les entreprises européennes et britanniques en raison des coûts plus élevés qu’induit le Brexit et le nouvel accord de commerce et de coopération, quand il est applicable, pour commercer ensemble.
Rien de tel pour décourager les petites sociétés, qui ne s’y retrouvent plus mais des solutions existent.
04/02/2021
Symposium Douanes 2021 : BEST OF
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04/02/2021
Le Brexit : 1 mois après, partage d’expériences et solutions
Intervention exclusive de Jean-Michel Thillier (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI)) : Analyse de la situation et point sur le fonctionnement de la douane intelligente, du transit et de l’accord UE Grande-Bretagne.
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04/02/2021
Brexit et Gestion de risques
Par Arcade Avocats.
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04/02/2021
